inZeSentier

Modèle de contrat de bail ou de location meublée

711.- Je le mets en libre service parce que cela peut toujours servir et il y en a marre des mecs qui veulent récupérer de l'argent sur ce genre de modèle que tu peux trouver dans les librairies !
Et un grand merci à Vanessa pour la contribution ;o)

Contrat de location

 

Entre les soussignés

 

M …………………………………………………………………………………………………

 

Né(e) le ……………………. à …………………….…………………………………………

 

Demeurant ………………………….…………………………………………………….……

 

 

ci-après dénommé(s) le BAILLEUR

 

 

et

 

M …………………………………………………………………………………………………

 

Né(e) le ……………………. à …………………….…………………………………………

 

Demeurant ………………………….…………………………………………………….……

 

 

ci-après dénommé(s) le LOCATAIRE

 

 

IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT

 

 

Le BAILLEUR donne à location les locaux meublés ci-après désignés au LOCATAIRE aux conditions fixées et convenues

par le présent contrat de bail soumis, sauf stipulations contraires ou dispositions impératives, aux dispositions de

droit commun.

 

 

1 Destination, désignation et consistance des locaux

 

Destination des locaux :

Les locaux sont loués :

□ pour un usage exclusif d’habitation.

□ pour un usage mixte professionnel et d’habitation.

Désignation :

Le présent bail concerne le logement suivant :

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

Consistance :

Les locaux se composent de ……………………….. pièce(s) principale(s) et des dépendances suivantes :

□ cave n° ……………….. ;

□ emplacement de parking / box n° …………….……. ;

□ autres : ………………………………………………………………………………………………………………………………..………

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

□ éléments d’équipement collectifs : ………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

2 Etat des lieux et inventaire

 

Etat des lieux :

 

Un état des lieux loués sera réalisé de manière contradictoire lors de l’entrée en jouissance du LOCATAIRE par document séparé établi en autant d’exemplaires qu’il y a de parties au contrat. Une copie de l’état des lieux sera annexée à chacun des exemplaires du présent contrat.

Inventaire des équipements domestiques fournis :

A la même date, un inventaire des équipements domestiques fournis sera également remis au LOCATAIRE. Une copie de l’inventaire sera annexée à chacun des exemplaires du présent contrat.

 

3 Durée du contrat

 

Le présent contrat est conclu pour une durée de un an à compter du ………………………….……….. À l’issue de cette période, et sauf congé régulièrement délivré en application de l’article 8 des présentes, le bail sera tacitement reconduit pour une durée de un an aux mêmes conditions.

 

Toutefois, le Propriétaire pourra, par dérogation à l’alinéa qui précède, décider d’en modifier les conditions en

adressant au LOCATAIRE, au plus tard trois mois avant l’expiration du bail, une lettre recommandée avec accusé de réception l’informant de ces nouvelles conditions. En cas d’acceptation par le LOCATAIRE, le bail sera renouvelé pour un an.

 

4 Loyer et charges

 

Montant du loyer et des charges :

 

Le loyer mensuel est fixé à ……………………… euros auquel s’ajoute une quote-part pour charges forfaitairement fixée

à ……………………………. euros par mois, soit un total mensuel de ……………………………. euros payable au domicile du BAILLEUR à terme à échoir au plus tard le ……………..…… de chaque mois.

 

Révision du loyer et des charges :

En cas de reconduction du bail, le montant du loyer et de la quote-part forfaitaire pour charges sera révisé automatiquement tous les ans en fonction de la variation de l’indice de référence des loyers publié par l’INSEE.

L’indice de référence est celui du ……….… trimestre de l’année ……………, valeur …………….…

 

5 Dépôt de garantie

 

Lors de la remise des clés, le LOCATAIRE s’engage à verser au BAILLEUR un dépôt de garantie d’un montant

de ………………….… euros. En aucun cas, cette somme ne sera productive d’intérêts au profit du LOCATAIRE.

 

6 Obligations du bailleur

 

Le BAILLEUR s’engage :

□ à remettre au LOCATAIRE un logement en bon état d’usage et de réparation, ainsi que les équipements mentionnés

au présent contrat en bon état de fonctionnement ;

□ à assurer au LOCATAIRE la jouissance paisible des lieux loués et à le garantir des vices ou défauts de nature à y

faire obstacle ;

□ à entretenir les locaux en état de servir à l’usage prévu par le contrat et à y faire toutes les réparations, autres que

locatives, nécessaires au maintien en état et à l’entretien normal des locaux loués ;

□ autres : ……………………………………..…………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

 

 

 

7 Obligations du locataire

 

Le LOCATAIRE s’oblige :

□ à payer le loyer et les charges aux termes convenus

□ à user paisiblement des locaux loués suivant leur destination prévue au contrat ;

□ à ne pas céder ou sous-louer les locaux loués ;

□ à répondre des dégradations et des pertes qui surviendraient pendant la durée du bail, sauf cas de force majeure,

faute du BAILLEUR ou fait d’un tiers qu’il n’a pas introduit dans le logement ;

□ à prendre à sa charge l’entretien courant du logement et de ses équipements et à réaliser les menues réparations ;

□ à laisser exécuter dans les lieux loués les travaux d’amélioration des parties communes ou des parties privatives du

même immeuble, ainsi que les travaux nécessaires au maintien en état et à l’entretien normal des locaux loués ;

□ à ne pas transformer les locaux et équipements loués sans l’accord écrit du BAILLEUR ;

□ à s’assurer contre les risques locatifs et à en justifier lors de la remise des clés puis, chaque année, sur demande

expresse du BAILLEUR ;

□ autres : ……………………………………..…………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………

 

8 Congés

 

Congé délivré par le BAILLEUR

S’il ne souhaitait pas poursuivre le contrat de bail, le BAILLEUR devra, conformément aux dispositions de l’article L.632-1 du code de la construction et de l’habitation, donner congé à son LOCATAIRE par lettre recommandée avec accusé de réception en motivant sa décision de ne pas renouveler le bail. Le congé ne pourra être donné que pour le terme du bail. Le délai de préavis applicable sera de trois mois.

Congé délivré par le LOCATAIRE

Le LOCATAIRE pourra, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au BAILLEUR, résilier le contrat à tout moment. Le délai de préavis applicable sera d’un mois.

 

9 Election de domiciles

 

Pour l’exécution du présent contrat, le BAILLEUR élit domicile à l’adresse de son propre domicile.

Le LOCATAIRE déclare élire domicile dans les lieux loués.

 

10 Nombre d’exemplaires

 

Le présent bail est établi en …………… exemplaires.

 

11 Annexes

 

□ Etat des lieux d’entrée

□ Inventaire des équipements domestiques fournis

□ Autres :

………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

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Fait à …………………….., le ……………..………

Le bailleur Le locataire

 

LE BAILLEUR                                                                                                    LE LOCATAIRE

« lu et approuvé, bon pour accord »                                                            « lu et approuvé, bon pour accord »

inZeSimplon, les travaux vont enfin commencer

653.- Enfin, j'ai signé avec mes amis entrepreneurs la rénovation de mon local commercial inZeSimplon, ils commencent les travaux dès lundi prochain et la réception est prévue pour fin juillet pour une location en août-septembre.
Comptez sur moi pour faire des visites de chantier régulièrement, tous les deux jours voire quotidiennement pour maintenir la pression et vérifier la qualité des travaux.
On m'a dit que pour une location il valait mieux mettre du carrelage mais je préfère quand même du parquet dans l'absolu, j'irai voir Laurent le mari de Coco la patronne du LIEU qui tient un DECOMART sur le Boulevard Sébastopol, il me fera des prix.
Au programme des prestations : démontage de volet roulant, installation de vitrine et de fenêtres, pose de carrelage, fabrication d'étagères, montage de la cuisine, peintures et fournitures, ça va être tout beau tout neuf, vivement la pendaison de crémaillère !
Un beau projet se poursuit.
(ZeClip : Dany Boon - La Vie de Chantier)

Mille Millièmes, le conseil syndical, le syndic, le compte séparé de la copropriété et tutti quanti

qua618.- Les  histoires de réunions de copropriétaires c'est toujours problématique. Il parait que je remplace avantageusement la chieuse du inZeSimplon car elle n'arrêtait pas de se plaindre et de s'opposer aux décisions du syndic ou du conseil syndical. Le conseil syndical, c'est une délégation des copropriétaires qui a pouvoir de décider pour les menues dépenses. Pour les travaux allant jusqu'à 1.000 euros, le syndic peut faire intervenir des professionnels, jusqu'à 3.000 euros il doit saisir le conseil syndical et toute dépense au-delà de ces seuils fait l'objet d'une décision de l'assemblée générale des copropriétaires.
Pareil la loi impose un compte séparé pour un immeuble, il parait que c'est plus facile pour la gestion dixit le syndic de ECI, l'ancien gestionnaire de notre immeuble. D'une part c'est onéreux, d'autre part avec les logiciels de gestion qui font la séparation entre les différents postes analytiques et permettent de suivre une gestion de manière cloisonnée, ce n'est pas nécessaire. C'est une disposition légale qui par dérogation peut être contournée et dans ce cas, systématiquement proposée à chaque début d'exercice.
On apprend plein de choses en assistant à l'AGO, l'assemblée générale ordinaire des copropriétaires.
Nous avons changé de syndic donc l'assemblée a commencé dans les bureaux de l'ancien pour se terminer dans un café, en face des Buttes Chaumont. Quel coin idyllique.
Crédit photo : http://butteschaumont.free.fr
Par ailleurs, j'ai eu EDF au téléphone, EDF Pro et EDF Particuliers, ils m'ont parlé de l'ouverture du marché de l'électricité, de PDL - point de livraison - d'offre historique et de nouvelle offre, notion auxquelles je ne comprends pas grand chose. Tout ce que je sais c'est que lorsque l'on quitte EDF comme opérateur, un retour au bercail s'accompagne inévitablement d'une surtaxe. Mais une loi vient d'être votée au Sénat et à l'Assemblée Nationale pour revenir sur ces dispositions. Nul n'est censé ignoré la loi, mais on en apprend tous les jours.
En attendant, j'ai rendez-vous avec les polonais le lendemain pour faire un devis des travaux. Ce sera tout sauf "quick & dirty".

J'ai acheté un appartement à Paris

612.- Ayé c'est signé, ENFIN !
J'avais visité le restaurant africain "Le Passage" inZeSimplon le 30 septembre 2006, je viens enfin d'officialiser chez le notaire l'achat de ce futur appartement esprit loft dans Paris.
Après 493 jours d'un parcours du combattant avec des embûches assez cocasses : en 2007 lorsque j'ai signé la promesse de vente j'étais démissionnaire et je suis parti pour 6 mois de période d'essai.
Un licenciement plus tard, je me suis retrouvé sans CDI confirmé et avec les banques, impossible d'obtenir un prêt sous ces conditions.
De plus à l'échéance de la promesse de vente, le 15 décembre je ne suis pas allé chercher la notification du notaire qu'il m'avait adressée par LRAR. J'avais 7 jours pour me rétracter autrement je perdais mon avance soit 12.200 euros.
Entre temps, j'avais essuyé un refus de la banque d'accorder le prêt car l'analyste jugeait que je n'avais pas assez "d'aisance financière".
La propriétaire s'est de plus livrée à un petit racket. Elle pouvait annuler la vente, récupérer l'avance et remettre le bien en vente ou bien continuer avec moi moyennant une rallonge de ma part.
J'ai donc été délesté d'une bourse non négligeable et j'ai passé quelques nuits blanches à broyer du noir, ah dis donc !
Mille raisons d'échouer et de baisser les bras, comme dirait ma mère "Fonce tant que t'y as encore du souffle, mon fils !" et mon père "Quand on devient millionnaire, le plus dur c'est de gagner le premier million".
Mais là c'est bien finalisé, j'ai l'attestation délivrée par le notaire et je peux commencer les travaux avec mes deux amies architectes Lucie & Amélie avec qui je vais lever une coupe ce soir. Youpie.
Nous vivons des aventures extraordinaires.

Lucie N, Architecte D.P.L.G.

440. - Parmi  les professionnels avec lesquels j'ai eu l'occasion de travailler il y en a une qui mérite que je lui tire mon chapeau, c'est Lucie l'architecte. Elle m'a été présentée par un ami commun et depuis nous travaillons sur un premier projet ensemble, la rénovation du local commercial dont je fais l'acquisition à Simplon dans le XVIIIème. Associée à Amélie Lengrand, l'artiste côtée en vogue en ce moment et exposée au Café Chéri(e) dans le XIXème. Esprit loft, placards intégrés, spot encastrés avec variateur d'ambiance, cuisine hype, murs en brique, poutres apparentes et ambiance à la New-Yorkaise, je sens que je vais lâcher mon inZeSentier pour mon inZeSimplon si cela continue. Hier soir un bon Gavroche, invité par ces demoiselles s'il vous plait, c'est si rare de se faire offrir un restaurant par une femme de nos jours. Ensuite un dernier twist  chez Dédé la Frite, un des bars-restaurants branchés mais populaires et pas hype des Frères Costes qui fait les demis citrons à 2,50€ à 23h30. Elles sont ultra-talentueuses ces architectes diplômées par le Gouvernement et méritent que l'on passe par elles pour tous les projets. On rencontre tellement d'archis qui vous regardent avec un air condescendant et qui vous prennent pour un con car vous ne savez pas la différence entre une crédence et une allège. Quand j'étais petit et en maths spé M au Lycée Paul Eluard, j'aurais bien aimé intégre une école d'ingénieurs en travaux publics comme l'ESTP ou l'ENTP pour faire des métros, des bâtiments publics mais la facilité pour l'ère digitale m'a rattrapé. Tant pis, ce n'est pas si mal. Merci les filles et cela ne fait que commencer.
(TheZique : Kid Loco - Public Paranoiac Number One)

Coup dur

320. - Comme aurait dit ma Maman : "Tu n'as pas été sage et tu as été puni !". Ce qui m'arrive aujourd'hui c'est ce que mes parents appelaient dans mon enfance, un coup dur.
J'ai essuyé un refus auprès de ma banque dans l'aventure de mon local commercial que j'achète à Simplon. Au début, plein de bonhommie mon interlocuteur a peu à peu assombrit le décor pour me dire que finalement, avec ce projet d'investissement locatif, je suis au bord de la faillite !
J'ai signé ma promesse de vente fin novembre, mais comme j'avais mon problème de FICP j'étais bien mal en point, mal à l'aise dans mes baskets pour aller taper aux portes des banques et quémander un crédit. Aujourd'hui c'est réglé grâce à une $%@&"*!!! conseillère de la Banque Populaire où j'étais domicilié avant. Les banques, elles te ponctionnent des frais et des commissions à n'en plus finir pour ceci pour cela, un service, un chèque opposé, un renouvellement de carte, un découvert, des agios et quand tu as besoin d'elle tu n'as plus personne. A les entendre, il faudrait les solliciter que lorsque tu es dans "une certaine aisance financière".
Incroyable ça, je bosse comme un taré depuis 8 ans, j'ai un salaire qui rentre tous les mois et un gars que je vois pour la deuxième fois dans ma vie me conseille pour ne pas perdre mon acompte, accrochez-vous bien :
- de vendre mon appartement de 50m2 dans le IIème
- de prendre une location
- de mener à bien l'achat du local inZeSimplon
- de racheter un appartement en proche banlieue ou couronne de Paris.
A l'entendre, si je ne fais pas cela c'est la faillite !!!
Bon bah, on va faire autrement, merci pour vos excellents conseils, Monsieur le Banquier, heureusement que vous êtes là pour m'ouvrir les yeux ! Ah j'étais bien mal au sortir du rendez-vous... Mais il n'est pas mort le Giao, tant qu'il lui reste un souffle, il va se battre, s'accrocher à conviction et ses idées et faire vivre son projet.
Si je passais ma vie à écouter les conseils de bien-pensants, je serai toujours dans le 95 chez Papa-Maman et je serai assis 8 heures par jour à essayer de débloquer les problèmes de Word et Excel et même peut-être Powerpoint pour les consultants qui feraient appel à moi. C'est sûr, je n'aurai pas de problème de porte-monnaie, pas de situation financière tendue et "difficile", j'aurais juste une vie de grosse M...
Accroche-toi à tes rêves
(TheZique : Booba - Au bout des Rêves)

Mille Millièmes

Bien que ce soit ma troisième acquisition, c'était la première fois ou presque aujourd'hui que j'assistais vraiment à une assemblée générale des copropriétaires. C'est assez cocasse car tous les clichés que l'on peut imaginer dans ce genre de réunion étaient bien là : les copropriétaires qui se crient dessus, une participante en délicatesse avec le syndic et qui ne veut pas s'en laisser conter, un syndic homme versé dans les lettres et le droit qui s'adresse à des clients avec condescendance à l'égard de leur difficile maîtrise du français et des termes juridiques. Là s'en est ensuivi un débat sur les charges de ménage de 4 000 euros par an, seulement rien n'est fait. C'est pourquoi l'un des proprio a proposé son fils qui travaille à mi-temps et réside dans l'immeuble, pour sortir les poubelles tous les matins à 5h30, passer le balai et faire le propre, pour 2 000 euros nets par an. Cela représente tout de même 313 sorties et rentrées de trois poubelles puisque dans cet immeuble, le tri sélectif est de rigueur. Un jeune propriétaire, responsable d'une usine à béton de son état, s'est proposé comme président du conseil syndical. Nous sommes quatre nouveaux propriétaires et les autres ont de bons postes. C'est normal vu la flambée actuelle des prix parisiens qui n'est pas près de s'éteindre. Ma proprio, celle qui me cède son local, me précisait qu'il y a plus de vingt ans, les étrangers sont venus et ont acheté des studios et des appartements pour y vivre même si les loyers étaient bas. Ils ont eu raison. Il y a sans doute de bonnes affaires à faire à présent malgré la hausse débridée du marché. Un gars qui est prêt à sortir des poubelles toute l'année pour 2 000 euros net, il peut être attendri facilement pour lâcher son appartement. Je dis "vague", je divague mais l'acquisition de mon local est plutôt en bonne voie.

Un local pour mes vieux jours !

C'est décidé, je m'achète un appart !  j'ai repéré un petit local commercial convertible en studio à louer dans le XIXème métro Simplon, 37 m2 pour 125.000 euros cela mérite un coup d'oeil. Il y en a plein d'autres à Paris. D'ailleurs j'en ai loupé un jeudi rue Saint-Denis, une succession qui est partie pour pas cher du tout avec des travaux de rafraichissement mais rien d'insurmontable. Il parait que l'immobilier va se casser la figure et qu'il faut attendre, c'est cela et la marmotte elle met le chocolat dans les petits paquets ...
Ce soir après 3h20 de TGV j'étais vanné et j'ai trainé ma carcasse du côté de Nation au Dalou prendre un pot avec Ikhlas et Christine mes deux charmantes collègues de Suresnes, histoire de me tenir au courant des dernières nouvelles de Radio Moquette et aussi parce qu'elles sont bien sympas. J'avais l'anniv d'une amie d'un de mes meilleurs potes mais je me sentais faiblard après la route parcourue. Lundi, entretien chez un client pour une nouvelle mission qui devrait m'amener à Suresnes jusqu'en mai 2007. Belles perspectives de rester travailler sur Paris parce que les voyages forment la jeunesse mais après 7 ans ils déforment plutôt la vieillerie que je suis ;o) Good Night, and Good Luck.
(TheZique : Daft Punk - Da funk)